(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 11 juin 1996 par la société SANFORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629270.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 11 juin 2026.
SANFORD a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 4 avril 2006 n°2311861 - Publication au BOPI 2006-04-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-47
Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29
Inscription le 28 mai 2009 - Changement d'adresse n°498576 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-28
Inscription le 28 mai 2009 - Transmission totale de propriété n°498577 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-28
Inscription le 25 juillet 2016 - Changement d'adresse n°674461 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-25
Renouvellement sans limitation le 27 avril 2016 n°2616816 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-04-27